Vous trouverez ici divers textes, fiches techniques ou juridiques que nous avons empreintées pour beaucoup à SUD CT du conseil général du 93.

Règlement des congés de Savigny, cliquez ICI.

Pour tout savoir sur la rémunération, cliquez ICI.

Pour les congés maladie, longue maladie et longue durée, cliquez ICI.

Le détachement d’une collectivité implique quelques particularités quand au déroulement de carrière.

Pour tout savoir, cliquez ICI.

Pour la disponibilité, cliquez ICI.

Pour la mise à disposition, cliquez ICI.

Le licenciement est malheureusement d’actualité. Rien de nouveau, puisque les premiers textes sont anciens, mais aujourd’hui, passage aux travaux pratiques.

Pour tout savoir, vu par l’association des Maires de France, cliquez ICI.

Fiche juridique de SUD CT du CG93, cliquez ICI.

Nous connaissons tous la grande précarité qui reigne dans les collectivités territoriales. Jusqu’à 40% dans les conseils régionaux. Et, depuis quelques années, il existe le CDI. Pour tout savoir, cliquez ICI.

Pour le droit de retrait, cliquez ICI.

Pour le congé bonifié, cliquez ICI.

Pour le dossier administratif individuel, cliquez ICI.

Pour l’avancement de grade, cliquez ICI.

Pour la promotion interne, cliquez ICI.

Pour le droit de grève, cliquez ICI.

Pour les non titulaires, cliquez ICI.